Actes d’état civil

Pour obtenir un acte de mariage, la demande peut être faite par courrier, par internet ou directement
au secrétariat de la Mairie.

Demande au guichet ou par courrier

Délivrance sur place
Produire une pièce d’identité officielle, si nécessaire, tout document officiel établissant votre lien de parenté (livret de famille, acte …).

Demandes écrites

•  indiquer le nom et prénom de la personne concernée par l’acte ; si nécessaire, préciser les nom et prénom usuels de ses parents ainsi que tout document établissant votre lien de parenté.
• joindre une enveloppe timbrée à votre adresse

Conditions de délivrance

Le demandeur doit satisfaire 3 conditions :

• être la personne que l’acte concerne ou bien son conjoint, son ascendant, son descendant, son représentant légal
• être majeur ou émancipé
• être en mesure d’indiquer , lors de la demande, les nom et prénom usuels des parents de la personne concernée par l’acte

NB : toute personne peut obtenir sans conditions un extrait sans filiation d’acte de naissance ou de mariage, ainsi que toute copie intégrale d’acte de décès.

Remarques : les notaires, les avocats ou mandataires implicites au sens de l’article 197-5 de l’IGEC sont invités à formuler leur demande de copie intégrale ou d’extrait avec filiation par courrier compte tenu de la nécessité de motiver leur requête.

Pour obtenir un acte de naissance, la demande peut être faite par courrier, par internet ou directement
au secrétariat de la Mairie.

Demande au guichet ou par courrier

Délivrance sur place
L’intéressé (majeur) doit produire une pièce d’identité officielle. Si la demande est faite par un tiers, celui-ci doit produire tout document officiel établissant son lien de parenté (livret de famille, acte…voire autorisation du Procureur de la République).

Demandes écrites

• Indiquer le nom et prénom de la personne concernée par l’acte ; si nécessaire, préciser les nom et prénom usuels de ses parents ainsi que tout document établissant votre lien de parenté.
• Joindre une enveloppe timbrée à votre adresse.

Conditions de délivrance

Le demandeur doit satisfaire 3 conditions :

• être la personne que l’acte concerne ou bien son conjoint, son ascendant, son descendant, son représentant légal
• être majeur ou émancipé
• être en mesure d’indiquer, lors de la demande, les nom et prénom usuels des parents de la personne concernée par l’acte

NB : toute personne peut obtenir sans conditions un extrait sans filiation d’acte de naissance ou de mariage, ainsi que toute copie intégrale d’acte de décès.

Remarques : les notaires, les avocats ou mandataires implicites au sens de l’article 197-5 de l’IGEC sont invités à formuler leur demande de copie intégrale ou d’extrait avec filiation par courrier compte tenu de la nécessité de motiver leur requête.

Principe

Depuis le 1er janvier 2005, les règles d’attribution du nom de famille permettent aux parents lorsque la filiation est établie à l’égard de chacun d’eux à la date de la déclaration de naissance, de choisir quel(s) nom(s) porteront leurs enfants entre :

• le nom du père ou le nom de la mère
• leurs deux noms accolés dans un ordre choisi par eux et dans la limite d’un seul nom de famille pour chacun d’eux s’ils portent un double nom

A noter : les noms composés existant avant le 1er janvier 2005 constituent un nom unique, qui est indissociable et est donc transmis intégralement. Le choix du nom de famille s’effectue par une déclaration conjointe de choix de nom.

La déclaration conjointe de nom doit être faite par écrit et remise à l’officier d’état civil du lieu de naissance lors de la déclaration de naissance du premier enfant pour lequel cette déclaration est recevable, par le père, la mère ou l’une des personnes habilitées à déclarer la naissance (membre du personnel maternité).
La déclaration de choix de nom est recevable au profit de l’aîné des enfants communs (nés des mêmes père et mère) lorsque celui-ci est né à compter du 1er janvier 2005.

Conséquence de la déclaration

Le choix ne peut être fait qu’une seule fois et il est irrévocable. Le choix effectué s’impose aux cadets du couple dès lors que leur filiation est établie à l’égard des père et mère à la date de la déclaration de naissance.

Absence de déclaration

En l’absence de déclaration conjointe à l’officier d’état civil mentionnant le choix du nom de l’enfant, celui-ci prend :

• le nom de celui de ses parents à l’égard duquel sa filiation est étables en premier lieu
• le nom du père si la filiation est établie simultanément à l’égard du père et de la mère

Principe

Lorsque la filiation n’est établie qu’à l’égard d’un parent à la date de la déclaration de naissance, l’enfant prend le nom de ce parent.
La déclaration de changement de nom est possible dès lors que l’autre parent reconnaît l’enfant (de manière différée) et sous certaines conditions.
La déclaration de changement de nom est possible dès lors que

• l’enfant a été reconnu par les deux parents
• l’un des parents a reconnu l’enfant après la déclaration de naissance

Conditions liée à la minorité de l’enfant

La déclaration peut être effectuée par les parents durant la minorité de l’enfant lors de l’établissement du second lien de filiation ou plus tard.

Le consentement personnel de l’enfant de plus de 13 ans est nécessaire et peut être donné soit par écrit soit recueilli par l’officier d’état civil.

En l’absence d’autres enfants

Les parents peuvent, par déclaration conjointe devant l’officier de l’état civil, choisir de lui substituer le nom de famille du parent à l’égard duquel la filiation a été établie en second lieu
soit d’accoler leurs deux noms dans l’ordre choisi par eux, dans la limite d’un nom de famille pour chacun d’eux (lorsqu’ils portent eux-mêmes un double nom)

Choix limité au nom dévolu à un autre enfant

Toutefois, le choix des parents est limité et ne peut avoir pour effet que de donner le nom dévolu à un autre enfant soit :

• lorsqu’une déclaration de changement de nom a déjà été effectuée à compter du 1er juillet 2006
• lorsque la filiation du premier enfant est établie à l’égard des deux parents à la date de la déclaration de naissance

Conséquences du choix de nom

Le nom issu de la déclaration de changement de nom s’impose :

• aux enfants à naître dès lors que leur filiation est établie à l’égard des deux parents au plus tard lors de l’enregistrement de leur naissance
• aux enfants nés ou à naître qui pourraient faire l’objet d’une déclaration de changement après l’établissement de leur second lien de filiation

Le changement de nom est mentionné en marge de l’acte de naissance.

Procédures

La procédure doit être faite en présence des deux parents devant l’officier de l’état civil du lieu où demeure l’enfant.

Obligation de déclaration

La déclaration est obligatoire et doit être faite dans les 24 heures. Toute personne peut déclarer le décès.

En cas d’appel à une entreprise funéraire, celle-ci se chargera des démarches. Si le décès survient à l’hôpital, la déclaration sera faite directement par l’établissement à la Mairie.

Où s’adresser

Pour déclarer le décès, il faut s’adresser à la Mairie.

Pièces à fournir

• une pièce prouvant l’identité du demandeur
• le livret de famille du défunt ou sa carte d’identité, ou un extrait ou une copie de son acte de naissance ou de son acte de mariage
• le certificat de décès délivré par le médecin, le commissariat de police ou la gendarmerie

Permis d’inhumer

La Mairie délivre les permis d’inhumer.

Attention ! Seules les pompes funèbres sont habilitées à solliciter la Mairie.

L’inhumation ne peut être faite que 24 heures après le décès.

Principe

La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant.

Attention ! Pour les parents non mariés entre eux, la déclaration de naissance ne vaut pas reconnaissance, sauf pour la mère si elle est désignée dans l’acte de naissance de l’enfant. Ainsi, pour établir le lien de filiation , une démarche de reconnaissance volontaire doit être effectuée.

Délai

La déclaration doit être faite dans les 3 jours qui suivent le jour de la naissance, mais si l’enfant naît un mercredi, un jeudi ou un vendredi, ce délai est repoussé au lundi suivant.

Une naissance qui n’a pas été déclarée dans ce délai, ne peut être inscrite sur les registres que sur présentation d’un jugement rendu par le tribunal de grande instance.

Où s’adresser ?

La naissance est déclarée par le père, ou à défaut, par les praticiens, officiers de santé ou autres personnes qui auront assisté à l’accouchement.

La déclaration de naissance est établie à la mairie du lieu de naissance par un officier d’état civil qui remet au parent un livret de famille

L’acte de naissance est rédigé immédiatement.

Pièces à fournir

• le livret de famille pour y inscrire l’enfant.
• le certificat établi par le médecin ou la sage-femme.
• une pièce d’identité

Le livret de famille avec filiation complète, régulièrement tenu à jour, peut être utilisé et demandé comme pièce justificative lors de l’établissement de certaines procédures administratives.

Principe

Le livret de famille est établi et remis automatiquement par l’Officier d’Etat civil :

• aux époux lors de la célébration du mariage,
• aux parents ou à celui d’entre eux à l’égard duquel la filiation est établie lors de la déclaration de naissance du premier enfant.

Mise à jour obligatoire

La mise à jour régulière est à la charge de ses titulaires qui doivent le présenter pour modification aux officiers d’état civil à chaque modification de l’état civil ou de la situation familiale le concernant :

• naissance d’un enfant
• adoption simple ou plénière d’un enfant
• lors de la mort d’un enfant avant sa majorité
• lors du décès du ou des titulaires du livret de famille

Où s’adresser

Il faut s’adresser :

• à la mairie de naissance du premier enfant
• à la mairie de célébration du mariage

Coût

Le 1er et 2ème livret (duplicata) sont toujours gratuits

Le nombre de livrets pouvant être délivrés n’est pas actuellement délimité

En cas d’erreur de l’administration sur le livret de famille, il convient de demander à la mairie le renouvellement du livret en présentant les actes originaux.

Délivrance d’un 2e livret de famille en cas de divorce ou de séparation

En cas de divorce ou de séparation des corps, un second livret de famille (duplicata) peut être demandé

Idem en cas de perte, de vol ou de détérioration

Documents à fournir :

• Justificatif de l’identité du demandeur ainsi que sa qualité
• Fournir toutes les indications sur les actes du livret ou présenter le premier livret (le second livret sera établi par la reconstitution ou par reproduction du premier livret)

Où s’adresser :
A la Mairie du domicile du requérant
Attention ! En cas de décès du ou des titulaires du livret, les enfants ne peuvent pas obtenir la délivrance d’un duplicata

Principe

Deux personnes, quelles que soient leurs nationalités, peuvent se marier en France, à condition qu’elles soient âgées d’au moins 18 ans (des dispenses d’âge peuvent être accordées par le Procureur de la République pour motifs graves) et capables juridiquement.

Chacun des futurs époux doit :

• donner son consentement (pour les mineurs dispensés, au moins l’un des deux parents doit donner son consentement également),
• n’avoir aucun lien de proche parenté ou d’alliance avec le futur conjoint (dans certains cas, une dispense peut être accordée par le Président de la République)
• ne pas être marié en France ou à l’étranger

Lieu de déroulement

Le mariage peut avoir lieu à la mairie du lieu de résidence de l’un ou de l’autre des époux, à condition qu’il y réside continuellement depuis au moins un mois au jour de la publication des bans.
Lorsque le mariage est célébré à l’étranger, il fait ensuite l’objet d’une transcription sur les registres de l’état civil français.

Pièces à fournir

Un acte de naissance délivré :

• depuis moins de 3 mois, s’il a été délivré en France
• ou depuis moins de 6 mois s’il a été délivré Outre-mer ou dans un consulat à l’étranger
• une pièce d’identité
• un justificatif de domicile
• un certificat du notaire si les futurs époux ont conclu un contrat de mariage
• l’indication des noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile des témoins
• présence des futurs époux nécessaire au moment du dépôt du dossier en mairie

NB : La loi n°2007-1787 du 20 décembre 2007 a supprimé le certificat médical prénuptial

Formalités à accomplir avant le mariage

Audition par l’Officier d’Etat civil
L’audition commune des futurs époux peut être demandée par l’officier d’état civil, sauf dans certains cas (par exemple en cas d’impossibilité ou s’il apparaît au vu des pièces du dossier que cette audition n’est pas nécessaire). Celui-ci peut également, s’il l’estime nécessaire, demander à s’entretenir séparément avec l’un ou l’autre des futurs époux.

L’audition du futur conjoint mineur se fait hors la présence de ses père et mère ou de son représentant légal et de son futur conjoint.
Lorsque l’un des futurs époux réside à l’étranger, l’officier de l’état civil peut demander à l’autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente de procéder à son audition.

Publication des bans
Les futurs époux doivent faire publier les bans à la mairie. Ils doivent être publiés pendant une durée de 10 jours. Le mariage peut donc être célébré à partir du 11e jour.

Contrat de mariage
Le contrat de mariage n’est pas obligatoire. Si les futurs mariés ne font pas de contrat, ils seront soumis au régime légal, c’est à dire à la communauté réduite aux acquêts. Sinon, ils feront établir un contrat devant notaire, quelques semaines à l’avance de préférence.

Célébration du mariage

La célébration du mariage doit être faite par un officier de l’état civil, à la mairie, en présence d’au moins deux témoins, et de quatre au plus, parents ou non des époux, âgés de 18 ans au moins.
Lors de la célébration du mariage, le livret de famille est délivré gratuitement aux époux.

Mariage à l’étranger

A l’étranger, une fois que le mariage entre un ressortissant français et un(e) étranger(e) a été célébré et enregistré par l’officier de l’état civil local, il doit faire l’objet d’une transcription sur les registres de l’état civil du consulat de France, à la demande de l’intéressé, pour être opposable en France.
Celui-ci transmet alors une copie de ces informations au service central d’état civil du ministère des affaires étrangères.

L’obtention de cette transcription est liée au respect de certaines formalités préalables. Ainsi, par exemple, avant la cérémonie :

• le futur époux français doit obtenir un certificat de capacité à mariage auprès du consulat ou de l’ambassade.
• les futurs époux doivent constituer un dossier complet et être auditionnés par l’officier de l’état civil du lieu de domicile ou de résidence en France du ou des futurs conjoints (ou par l’autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente en cas de domicile ou de résidence à l’étranger)
• les futurs époux doivent faire publier les bancs auprès de l’officier de l’état civil ou de l’autorité diplomatique ou consulaire du lieu où le futur époux français a sa résidence

Principe

Depuis le 1er juillet 2006, lorsque les parents ne sont pas mariés entre eux, la filiation s’établit différemment à l’égard du père et de la mère. :

• le père peut reconnaître l’enfant
• la reconnaissance peut être faite avant la naissance, dans l’acte de naissance, ou ultérieurement
• elle est faite par acte reçu par l’officier de l’état civil ou par tout autre acte authentique et notamment par acte notarié
• la filiation maternelle s’établit automatiquement à l’égard de la mère par l’indication de son nom dans l’acte de naissance. Cette disposition s’applique même si l’enfant est né avant le 1er juillet 2006
• cette indication du nom de la mère n’est pas obligatoire afin de préserver le droit de la mère à demander le secret de son identité lors de l’accouchement
• toutefois, la mère peut reconnaître l’enfant avant la naissance, seule ou conjointement avec le père. En revanche, dès lors que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant, la reconnaissance postérieure est irrecevable

Acte de reconnaissance

L’acte de reconnaissance énonce les prénoms, nom, date de naissance ou, à défaut, âge, lieu de naissance et domicile de l’auteur de la reconnaissance.
L’acte indique également les date et lieu de naissance, le sexe et les prénoms de l’enfant ou, à défaut, tous renseignements utiles sur la naissance, sous certaines réserves (cas où la mère a accouché dans l’anonymat).

Il est inscrit à sa date sur les registres de l’état civil.

Déclaration pré-natale (reconnaissance anticipée)

• Il faut se présenter muni d’une pièce d’identité et faire une déclaration à l’état civil
• Une reconnaissance de paternité ou de maternité peut être faite avant la naissance de l’enfant
• Il est possible de s’adresser à n’importe quelle mairie pour reconnaître un enfant avant sa naissance
• L’acte de reconnaissance est rédigé immédiatement par l’officier d’état civil et signé par le parent concerné ou par les deux en cas de reconnaissance conjointe. L’officier d’état civil lui remet une copie de l’acte que celui-ci présentera lors de la déclaration de naissance
• La reconnaissance peut être faite par le père à la naissance de l’enfant à l’occasion de la déclaration de naissance, c’est-à-dire dans les trois jours qui suivent la naissance. Elle est alors contenue dans l’acte de naissance de l’enfant
• Un livret de famille est automatiquement délivré lors de la naissance du premier enfant. POur l’obtenir, il faut s’adresser à la mairie de naissance de l’enfant

Reconnaissance de l’enfant dès sa naissance

• Il faut se présenter muni d’une pièce d’identité et faire une déclaration à l’état civil
• Un livret de famille est délivré lors de la naissance du premier enfant, même lorsque ce dernier n’a pas survécu si les parents en font la demande
• Il faut s’adresser à la mairie du lieu de naissance

Reconnaissance de l’enfant après sa naissance

• Il est possible de s’adresser à n’importe quelle mairie
• Il faut se présenter muni d’une pièce d’identité et faire une déclaration à l’état civil
• Le père peut, le cas échéant, se présenter muni d’un extrait d’acte de naissance de l’enfant, ou, dans le cas où l’autre parent l’a déjà reconnu, du livret de famille.
• Il est porté mention de la reconnaissance en marge de l’acte de naissance de l’enfant ainsi que dans le livret de famille
• A noter : la reconnaissance maternelle postnatale est possible, si la filiation maternelle n’est pas établie à l’égard de la mère, c’est-à-dire lorsque son nom ne figure pas dans l’acte de naissance de l’enfant
• Lorsque la mère a remis l’enfant après sa naissance au service de l’aide sociale ou à une œuvre en vue de son adoption, elle dispose d’un délai de deux mois pour reprendre l’enfant, à condition de l’avoir reconnu. A l’issue de ce délai, l’enfant peut être placé dans une famille en vue de son adoption, ce qui rend toute reconnaissance par les parents de naissance irrecevable.

Reconnaissance par le père d’un enfant né dans l’anonymat

• Le père peut reconnaître son enfant né d’une mère ayant accouché dans l’anonymat avant la naissance ou dans un délai de deux mois suivant la naissance.
• S’il ignore les dates et lieu de naissance de l’enfant, ce qui empêche que la reconnaissance soit mentionnée sur l’acte de naissance de l’enfant, le père peut saisir le procureur de la République qui recherchera les dates et lieu d’établissement de cet acte de naissance.

Effet de la reconnaissance

La reconnaissance n’établit la filiation qu’à l’égard de son auteur depuis la naissance de l’enfant.